Strasbourg Treaty/Français

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La bannière est principalement utilisé dans les articles du traité parle Strasbourg.

Article I: Déclaration d’intention

  • Ce traité entre Icon-Germany.png l’Allemagne, la Icon-France.png France et le Icon-United Kingdom.png Royaume-Uni a pour but d’accompagner nos relations en addition des Pactes de Protection Mutuelle (MPP).
    Chaque partie, en gage de bonne volonté et de ses meilleures intentions, signe cet accord pour perpétuer nos bonnes relations partagées par le passé et pour l’avenir.

Article II: Souveraineté

  • Les trois nations s’engagent à respecter la souveraineté des autres signataires.
    Aucune ne devra interférer dans la politique, aussi bien intérieure, qu’extérieure d’une autre, en dehors du cadre de ce traité ou d’un accord commun entre les présidents des pays.

Article III: Non-Aggression

a) L’Allemagne, la France et le Royaume-Uni s’engagent à ne pas s’attaquer.
Aucune guerre ouverte ne devra être initiée entre les trois pays, à l’exception de Training Wars (Guerres d’entrainement) ou de swap (échange) de région officiellement acceptés par les présidents en activité des pays signataires.
b) Aucune nation signataire ne devra offrir d’assistance fut-elle économique ou militaire à une attaque contre un des autres membres.
Une assistance militaire est comprise comme l’envoi de troupes ou le soutien aux troupes ennemies.
Une assistance économique est comprise comme la donation de fonds, la vente ou l’échange d’armes ou d’autres matériels de guerre à l’ennemi.
c) Tous les mois, un Pacte de Protection Mutuelle (MPP) devra être renouvelé entre l’Allemagne, la France et le Royaume-Uni si il est jugé nécessaire et non contraire aux intérêts communs du moment. Le coût des MPP sera partagé à part égale.
Si l’un des cotés impliqué ne possède pas de fonds suffisants pour couvrir le coût du MPP, l’autre pays devra offrir, si possible, un prêt sans interêt de Icon-gold.gif 100 OR, exclusivement destinés au renouvellement du MPP.
d) Aucun pays ne devra tenter, ou prendre part à une tentative de PTO (Political takeover) sur aucun des autres pays signataires.

Article IV: Pacte Militaire

a) L’Allemagne, la France et le Royaume-Uni devront offrir un engagement militaire complet pour s’entraider en cas d’attaque sur l’un d’entre eux.
Cela inclut la défense aussi bien contre les invasions que les tentatives de PTO (envoi de militaires pour le plan ATO).
b) Si une Resistance War (RW) venait à être lancée dans une région originelle du Royaume-Uni, d’Allemagne ou de France alors sous contrôle d'un pays tiers, les pays non impliqués initialement devraient être informés de son motif une heure avant.
Les trois pays doivent assistance dans les RW débutées pour libérer une région originelle d’un des signataires si la demande en est faite par le signataire du traité originellement propriétaire de cette région.
c) Si une nation est sous le coup d’un PTO, les autres signataires doivent fournir des forces Anti-TO si la demande en est faite.
d) Il restera dans l’intérêt de chacun des trois pays de maintenir son propre commerce.
Aucun des deux autres pays ne doit agir pour empêcher ou entraver le commerce, que ce soit par contact avec les GM, ou par un embargo.
e) Si le Royaume-Uni, l’Allemagne ou la France venait à découvrir des informations inhérentes à la sécurité nationale d’un des autres signataires, il est tenu de l’en informer. Cette information doit se limiter au Congrès de chacun des pays ou à son gouvernement en fonction de la sensibilité de celle-ci.

Article VI: Règles d’adoption

  • Les trois nations doivent faire passer ce traité devant leur congrès respectif en vue d’approbation.
    Celui-ci doit obtenir une majorité de 50% plus une voix pour être considéré comme validé, le vote doit être maintenu pour une durée d’au moins 24 heures.

Après le passage devant le congrès, les trois présidents devront signer le traité et le publier à travers un article dans un des journaux officiels de leur gouvernement.
Le traité sera revu tous les six mois.

Article VII: Pénalités

a) Si une nation signataire en attaque une autre sans son consentement, elle devra lui payer une somme de Icon-gold.gif 250 OR par région attaquée.
b) Si une nation, volontairement et en toute connaissance de cause, venait à favoriser une attaque d’un pays tiers contre un des signataires à travers un swap de région, celle-ci devra lui payer Icon-gold.gif 125 OR par région échangée.
c) Si un des pays est dirigé contre sa volonté par un groupe de PTO étranger, cet article VII ne sera pas activé.
d) Si deux des signataires organisent et se mettent d’accord sur un échange de région, l’article VII ne sera pas activé.
e) Si deux des signataires organisent et se mettent d’accord sur l’établissement d’une guerre d'entraînement (Training War), l’article VII ne sera pas activé.
f) Si un Président d’un des pays perd son sang-froid (agit contre l’avis de son gouvernement ou congrès, ragequit...) et attaque un des autres signataire, aucune pénalité ne sera appliquée si un impeach est alors lancé contre lui et aboutit sous une semaine.
Les autres pays signataires se doivent cependant de défendre le pays attaqué.

Artilcle VIII: Relations

a) Dans un souci de mettre en place une cohésion et une amitié toujours plus forte entre les signataires, un channel IRC commun sera créé, #euro, sur le réseau Rizon.
Chan commun sur lequel les Présidents des pays signataires auront un statut de modérateur.
b) Un sommet mensuel sera mis en place entre les trois pays signataires afin de discuter des idées et des projets de chacun pour améliorer chaque secteur de nos pays respectifs, allant des mesures conservatoires aux aspects plus offensifs.
Il y aura une rotation dans le pays hôte de ce sommet.
L’hôte lors du premier mois (Mars 2011) sera le Royaume-Uni, ensuite viendront la France puis l’Allemagne et ainsi de suite.
La responsabilité de chaque pays hôte sera d’organiser le sommet puis de publier, à son issue, toutes les informations jugées non sensibles qui y auront été apprises.
c) Si l’Allemagne le requiert, la France et le Royaume-Uni interviendront en sa faveur dans le cadre d’une intégration à l’alliance PANAM.
d) Ce traité, en aucun cas, n’affecte les engagements de chaque signataire à leur alliance.

Définitions

a) PTO – Un Political takeover (Prise de contrôle politique) est une action par laquelle un pays hostile envoie des électeurs afin de prendre le contrôle de la majorité d’un congrès ou de voir son propre candidat élu aux élections présidentielles.
b) Invasion - Une invasion est définie comme un acte d’hostilité de la part d’un pays attaquant une région détenue par le Royaume-Uni, la France ou l’Allemagne.
c) Training War - Une guerre d’entrainement volontaire et acceptée par deux des signataires du traité afin de faire bénéficier du bonus de Ennemi Naturel et de la possibilité de progresser en grade à ses citoyens.
d) Region Swap - Echange de région. Un accord entre deux des signataires afin d’échanger ou louer des régions dans un but stratégique ou économique.

Références